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Le SI, des volontaires bénévoles.  Informations légales

Pour répondre aux exigences de la loi sur le volontariat, il est précisé que les membres effectifs de l’association sont couverts en responsabilité civile pour les dommages occasionnés aux tiers dans le cadre des activités ordinaires et occasionnelles de l’association auprès de P & V Assurances, sauf faute lourde.

Les treize administrateurs sont de surcroît couverts en risques corporels auprès de la même compagnie. Les assurés peuvent obtenir toute information à ce sujet par demande écrite adressée au conseil d’administration de l’association.

Réalisé par ALYSSE.INFO / Mises à jour par le S.I. Le Méridional
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